Attentats du 13 novembre : un procès hors norme qui s’annonce historique

Attentats du 13 novembre : un procès hors norme qui s’annonce historique© STEPHANE DE SAKUTIN Source: AFP
Photo prise sur le boulevard Voltaire à Paris le 13 novembre 2017, montrant une plaque commémorative des victimes des attentats du 13 novembre 2015.

Alors qu'en ce 13 novembre se tiennent les cérémonies de commémoration des attentats qui ont fait 130 morts et plus de 350 blessés en 2015, le procès prévu à l'horizon 2021 s'annonce d’ores et déjà historique, à plusieurs titres.

Le 21 octobre, quelques jours seulement avant les commémorations des attentats du 13 novembre 2015, le parquet national antiterroriste a indiqué avoir mis un terme à la procédure les concernant. Toujours en attente des réquisitions du parquet, le procès, qui devrait avoir lieu en 2021, s’annonce extraordinaire, notamment compte tenu des moyens déployés et des milliers de personnes qui devraient le suivre. 14 personnes sont mises en examen dans ce dossier, dont 11 sont déjà en détention provisoire.

Un procès hors norme

L’organisation de la procédure promet ainsi d'être impressionnante : environ 1 700 parties civiles, plus de 300 avocats, plusieurs centaines de journalistes nationaux et internationaux, et un public qui pourrait atteindre les 3 000 personnes lors des journées les plus suivies. L’une des interrogations est donc de savoir quelle structure pourrait accueillir un tel événement, en prenant en compte les enjeux de sécurité.

Le comité de pilotage, qui s’intéresse à la question depuis plus d’un an, penche pour l’ancien Palais de justice, sur l’île de la Cité, à Paris. Ce choix répond à un besoin sécuritaire – compte tenu des personnes mises en examen et de leurs chefs d’inculpation − et comporte une dimension symbolique liée au caractère solennel de ce lieu. Toutefois, aucune des salles de l’ancien Palais de justice n’est en mesure d’accueillir autant de personnes. Ainsi, une nouvelle structure devrait être construite ; les autres salles du Palais de justice seront quant à elles équipées de vidéotransmission. «Un dispositif qui devrait aussi servir ensuite pour le procès de l'attentat de Nice, lors du feu d'artifice du 14 juillet 2016 sur la promenade des Anglais», selon France Inter.

La durée du procès devrait elle aussi être inhabituelle, puisque celui-ci devrait s’échelonner sur six mois en raison de la densité et de la complexité des dossiers, notamment pour entendre les blessés, les traumatisés et les proches des victimes. En dehors de sa dimension hors norme à tous égards, ce procès se démarquera surtout par les enjeux profonds inhérents à l’affaire, et les personnes qui y seront jugées.

14 personnes mises en examen, dont 11 en détention provisoire

Le 13 novembre 2015, neuf individus ont attaqué plusieurs lieux à Paris – des terrasses de restaurants, le Bataclan, ainsi que les abords du Stade de France à Saint-Denis. Le bilan officiel de ces attaques est de 130 morts et de plus de 350 blessés.

Parmi les assaillants, Salah Abdeslam est incarcéré depuis début 2016 après avoir été arrêté en Belgique. «Cinq autres suspects, parfois présumés morts en Syrie ou en Irak comme les frères Clain, sont visés par un mandat d'arrêt», d’après France Info. D’après le Monde, sept personnes sont en détention provisoire en France, quatre en Belgique, trois individus sont sous contrôle judiciaire en France et cinq sont en fuite, sous mandat d’arrêt.  

Par ailleurs, les enquêtes ont permis de lever le voile sur une cellule djihadiste aux ramifications européennes, selon l’Express. Cette cellule, principalement basée en Belgique, serait derrière les attaques du 13 novembre, mais également derrière les attentats à l’aéroport et dans le métro bruxellois, qui ont fait 32 morts.

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