Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

La Politique de confidentialité suivante s'applique à l'utilisation du site Web https://francais.rt.com/ et à l’application « RT NEWS France ». La Politique de confidentialité est destinée à vous informer de la nature, de la portée et du but de la collecte et de l'utilisation de vos données à caractère personnel à l’occasion de votre utilisation du Site Web et de l’Application.

Définitions

«ANO TV-Novosti» : ANO « TV-Novosti », Organisme autonome à but non lucratif (OSBL), dont le siège social est situé Bldg 1,3 Borovaya St – 111020 MOSCOU- RUSSIE.

«Application» : désigne le service de communication au public en ligne « RT NEWS France », édité par ANO « TV-Novosti », accessible via l’interface préalablement téléchargée sur le Play Store® d’Android et/ou l’App Store® d’Apple.

«Cookie(s)» : couvre l’ensemble des fichiers texte non exécutables, traceurs, balises web et autres technologies, telles que les GIFs transparents, GIFs clairs ou web-bug, déposés sur le navigateur du terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) par ANO « TV-Novosti » ou par les Editeurs tiers via le Site et/ou Application.

«Donnée(s) de Navigation» : désigne toutes les données qui se rapportent à un terminal à un instant donné. Au titre des Donnée(s) de Navigation collectée(s), les données suivantes peuvent être notamment collectées:

• L’identification et le contenu d’un fichier cookie stocké par ANO « TV-Novosti » et/ou par les Editeurs tiers dans le terminal concerné;
• L’adresse IP du terminal connecté au Site Web ou à l’Application;
• La date et l’heure et la durée de connexion d’un terminal à un élément du Site Web ou à l’Application;
• L’adresse Internet de la page de provenance du terminal accédant au Site Web ou à l’Application;
• Le type de système d’exploitation du terminal (ex : Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS, etc.);
• Le type et la version du logiciel de navigation utilisé par le terminal (Internet Explorer, Firefox, Safari, Chrome, Opera, etc.).

«Donnée(s) Personnelle(s)» : désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, un identifiant en ligne, etc.

«Editeurs tiers» : désigne les sociétés tierces éditant des Cookies.).

«Politique de confidentialité» : désigne la présente politique de confidentialité.

Finalités, données traitées, destinataires, durées de conservation et bases juridique des traitements

Plusieurs traitements de données à caractère personnel sont réalisés par ANO « TV-Novosti » pour les finalités suivantes :

Réponse à une demande de contact ou à vos questions et vos demandes relatives au contenu éditorial ou encore au droit de réponse;

Données traitées: Nom, prénom, heure et date du message, adresse email, contenu du message, pièce(s) jointe(s). Le cas échéant, une pièce d’identité avec la signature du titulaire peut vous être demandée pour accéder à votre demande.

Base juridique: en envoyant un email à ANO « TV-Novosti », vous consentez au traitement de vos données à caractère personnel. Le cas échéant, sur la base de leurs intérêts légitimes, ANO « TV-Novosti » peut conserver les échanges d’email à titre probatoire pour la constatation, l’exercice et la défense de leurs droits en justice.

Destinataires: Service éditorial de ANO « TV-Novosti », le service juridique, les Sous-traitants techniques (hébergement, logiciels à distance etc.).

Durées de conservation: 3 ans à compter de la dernière prise de contact allongées des durées de prescriptions administratives, civiles, commerciales et pénales.

Veuillez noter que la confidentialité d’un courrier électronique non-chiffré envoyé par Internet n'est pas garantie. Nous vous invitons à prendre les mesures techniques appropriées pour chiffrer vos communications.

Transmission de notifications «push»

Données traitées: données de navigation, données statistiques sur le trafic web, données d’identification du terminal, adresse IP, le moment et la fréquence de démarrage de l’Application et de fermeture de l'Application.

Base juridique: Consentement

Lorsque vous visitez notre Site Web, nous vous offrons la possibilité de vous inscrire aux notifications push du navigateur. Pour ce faire, nous affichons une bannière contenant les boutons “ Autoriser les Notifications ”, “Pas maintenant” ou “ Ne jamais autoriser”. En cliquant sur” Autoriser les Notifications", vous consentez à recevoir des notifications du navigateur. Dans ce cas, nous traitons vos données personnelles.

Si vous ne cliquez pas sur “Autoriser Notifications” ou si vous cliquez sur “Pas maintenant” ou “Ne jamais autoriser”, nous ne vous enverrons aucune notification push. Vous n'êtes pas obligé de donner votre consentement pour l'envoi de notifications push. Si vous ne consentez pas, vous ne recevrez pas les notifications push, il n'y aura pas d'autres conséquences. Vous pouvez révoquer votre consentement pour un traitement futur à tout moment, veuillez-vous référer à l'information de votre navigateur pour des renseignement sur la façon de révoquer votre consentement via les réglages des paramètres du navigateur :

• Apple Safari: https://support.apple.com/en-gb/guide/safari/sfri40734/mac
• Google Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/3220216?
• Microsoft Edge: https://answers.microsoft.com/en-us/edge/forum/edge_other- edge_win10/disable-web-notifications-in-microsoft-edge/cb0c21e6-c40b-4657-ba8e-8b51e3c71080
• Mozilla Firefox: https://support.mozilla.org/en-US/kb/push-notifications-firefox

Destinataires: ANO « TV-Novosti », les sous-traitants techniques (hébergement, logiciels à distance etc.)

Durées de conservation: Le temps de votre abonnement aux notifications push.

• Les traitements de modération des contributions

Sources de données: SEMIOLOGIC, ANO « TV-Novosti »

Données traitées: Pour chaque commentaire écrit via GraphComment, ANO « TV-Novosti » recevra les informations suivantes de l’utilisateur : adresse électronique spécifiée ou médias sociaux et votre adresse IP fournie par votre fournisseur au moment où vous avez soumis votre commentaire. La transmission d’adresses IP sert à prévenir toute utilisation abusive de la fonction de commentaire.

Base juridique: En postant un commentaire via GraphComment, vous consentez à la collecte et à l’utilisation de vos données par ANO « TV-Novosti ». ANO « TV-Novosti » dispose d’un intérêt légitime à conserver les données à titre probatoire pour la constatation, l’exercice et la défense de leurs droits en justice

Destinataires: ANO « TV-Novosti », et les Editeurs tiers.

Durées de conservation: Le temps du traitement de la modération allongée des durées de prescriptions administratives, civiles, commerciales et pénales.

Les traitements aux moyens de Cookies sur le Site Web ou l’Application

Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et les moyens de vous opposer aux cookies, nous vous invitons à vous reporter à la sections « Cookies » qui détaille les cookies utilisés ou déposés.

Les finalités peuvent notamment être les suivantes:

• Des cookies d’usage du site (non soumis au consentement) dont des cookies:
  • d'«identifiants de session»;
  • d’authentification; de session créés par un lecteur multimédia;
  • de session d’équilibrage de charge;
  • de mesures d’audience;
  • de personnalisation de l’interface utilisateur (langue, ou présentation par exemple);
  • de session nécessaire à la sécurité.
• Des cookies d’usage du site (soumis au consentement) dont des cookies:
  • Des cookies relatifs aux réseaux sociaux afin de permettre de commenter nos services ;
  • Des cookies relatifs aux réseaux sociaux afin de permettre de créer un lien vers ou de partager des liens rapidement sur les réseaux sociaux ;
  • Des cookies afin de faire des liens vers des services de partage de vidéo ;
  • Des cookies afin de faire le lien vers des sections commentaires.

Source des données: ANO « TV-Novosti » ou les Editeurs tiers de cookies.

Données traitées: données de navigation, données statistiques sur le trafic web, données d’identification du terminal, adresse IP, le moment et la fréquence de démarrage de l’Application et de fermeture de l'Application.

Base juridique relative au traitement des données personnelles:

• Notre intérêt légitime à fournir notre site Web pour le déploiement de cookies de catégorie 1;
• Votre consentement pour le déploiement des cookies de catégorie 2 à 4 et le suivi web.

Lorsque vous visitez notre site Web pour la première fois ou lorsque cela est nécessaire une nouvelle fois, nous vous informerons de l'utilisation des cookies de catégorie 1 à 4 et du suivi du site Web.

Destinataires:ANO « TV-Novosti », et les Editeurs tiers.

Durées de conservation: Les informations collectées par le biais des cookies sont conservées par ANO « TV-Novosti » pour une durée de 180 jours.

Réponse aux demandes relatives à vos droits «informatique et libertés»

Données traitées: Nom, prénom, heure et date du message, adresse email, contenu du message, pièce(s) jointe(s), droit(s) exercé(s). Le cas échéant, une pièce d’identité avec la signature du titulaire peut vous être demandée pour accéder à votre demande.

Base juridique: En envoyant un email à ANO « TV-Novosti », vous consentez au traitement de vos données à caractère personnel. Dans le cadre du RGPD, ANO « TV-Novosti » a une obligation de prouver sa conformité dont notamment les réponses apportées aux personnes concernées. ANO « TV-Novosti » dispose également d’un intérêt légitime pour la constatation, l’exercice et la défense de ses droits en justice.

Destinataires: Le service responsable de ANO « TV-Novosti », les Sous-traitants techniques (hébergement, logiciels à distance etc.). Le cas échéant, le service juridique de ANO « TV-Novosti ».

Durées de conservation: durées de prescriptions administratives, civiles, commerciales et pénales.

Veuillez noter que la confidentialité d’un courrier électronique non-chiffré envoyé par Internet n'est pas garantie. Nous vous invitons à prendre les mesures techniques appropriées pour chiffrer vos communications.

Vos Droits

Vous disposez d’un droit de retirer votre consentement à tout moment, d’un droit à la portabilité de vos données, ainsi que de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et du droit de définir des directives relatives au sort de vos données en cas de décès.

Contact

Vous pouvez exercer vos droits:

• En écrivant à l’adresse email : info@rttv.ru ou
• En écrivant à l’adresse postale : ANO « TV-Novosti »; Bldg 1,3 Borovaya St – 111020 MOSCOU- RUSSIE

Droit de retirer votre consentement à tout moment

Vous pouvez retirer votre consentement, à tout moment, au traitement de vos Données Personnelles, sans porter atteinte à la licéité du traitement avant son retrait.

Cookies

Lors de votre navigation sur notre Site et/ou Application, ANO « TV-Novosti » est susceptible de recueillir, conformément à la législation applicable en vigueur et avec votre consentement, des Données de Navigation. Pour recueillir ces informations, nous avons recours aux Cookies.

Lorsque vous visitez le Site Web, des informations sous forme de cookies peuvent être stockées sur votre appareil. Un Cookie est un petit fichier texte envoyé par un serveur web à votre navigateur et stocké sur votre appareil. Lorsque vous visitez notre Site Web, les informations sur les cookies sont à nouveau transférées sur serveur web de ANO « TV-Novosti ».

Il existe plusieurs catégories de cookies :

Les cookies de catégorie 2 à 4 peuvent être déployés dans le cadre du suivi web. Dans ce cas, le cookie aide à analyser le trafic web. Il peut être combiné avec d'autres informations relatives à vos activités sur notre site web et est traité dans des profils d'utilisation pseudonymes. Cela nous aide à analyser les informations sur le trafic web et à améliorer notre site afin de l'adapter aux besoins des utilisateurs. Nous n'utilisons ces informations que pour l'analyse statistique. En plus du suivi web basé sur les cookies, un suivi web non basé sur les cookies est réalisé en utilisant d'autres moyens tels que vos paramètres d'appareil individuels pour vous reconnaître lors de la visite de notre site web.

Lorsque vous visitez notre site web pour la première fois, nous vous informerons de l'utilisation des cookies. Pour demander votre consentement, nous affichons une bannière.

Consentement

En cliquant sur "Tout Accepter" vous consentez au traitement par ANO « TV-Novosti », conformément à la législation applicable en vigueur, de certaines données personnelles stockées sur votre terminal.

En cliquant sur "Tout Refuser", seuls les cookies/traceurs techniques (strictement limités au fonctionnement du site ou à la mesure d’audiences) seront déposés et lus sur votre terminal. "Tout Refuser" ne vous permet pas d’activer l’option commentaires de nos services.

Pour activer l’option vous permettant de laisser des commentaires sur notre service, veuillez accepter le dépôt des cookies/traceurs « réseaux sociaux », soit en cliquant sur « Tout accepter », soit via la rubrique «Paramétrer vos choix».

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via la rubrique « Paramétrer vos choix ».

Vous pouvez également restreindre votre consentement au déploiement de cookies en tout ou en partie en configurant les paramètres de votre navigateur et en désactivant les cookies en tout ou en partie. En outre, vous pouvez installer une extension/plugin de navigateur. Les extensions/plugins offrent la possibilité d'empêcher les analyses web.

Parmi d’autres, ces extensions répondent à ces besoins (nous vous invitons à vous référer aux informations de protection des données du fournisseur de plugin respectif):

• AdBlock ;
• Ghostery ;
• NoScript ;
• uBlock Origin.

De plus, certains fournisseurs de services d'analyse web sont membres d'associations industrielles dont les sites web permettent d'empêcher de façon centralisée l'utilisation du suivi web. Veuillez trouver ci-dessous la référence aux sites web de ces associations pour exprimer vos choix en ce qui concerne le suivi web et le traitement des données dans des profils pseudonymes.

"European Interactive Digital Advertising Alliance" (EDAA):

• http://www.youronlinechoices.com/de/praferenzmanagement/

"Digital Advertising Alliance" (DAA):

• www.aboutads.info/choices/

“Network Advertising Initiative " (Nai):

• http://www.networkadvertising.org/choices/

Veuillez-vous référer au tableau ci-dessous pour des informations détaillées concernant les services de suivi web utilisés sur notre site web et les Editeurs tiers associés.

En outre, des liens vers la politique de confidentialité de l’Editeur tiers et une explication sur la façon dont vous pouvez empêcher le suivi web sont intégrés. Généralement, dans de tels cas, un “cookie anti-pistage” est stocké sur votre appareil empêchant la collecte de données d’utilisation à partir de votre appareil par l’Editeur tiers respectif.

Enfin, vous pouvez paramétrer le navigateur de votre terminal afin que celui-indique aux sites internet que vous ne souhaitez pas être suivi. Cette option est communément appelée « Do Not Track ».

• Pour Internet Explorer: https://support.microsoft.com/en-us/windows/use-do-not-track-in-internet-explorer-11-ad61fa73-d533-ce96-3f64-2aa3a332e792
• Pour Safari: http://support.apple.com/kb/PH11952
• Pour Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/114836
• Pour Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-%20pister
• Pour Opera: http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html

Cette configuration diffère sur votre terminal mobile ou tablette.

• Pour iOS: https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
• Pour Android: http://www.wikihow.com/Disable-Cookies#Android_Devices
• Pour Blackberry: http://global.blackberry.com/fr/legal/privacy-policy.html#types-info-d
• Pour Windows Phone: https://support.microsoft.com/en-us/windows/use-do-not-track-in-internet-explorer-11-ad61fa73-d533-ce96-3f64-2aa3a332e792

Analyse du site

Google Analytics utilise des "cookies", des fichiers texte stockés sur votre ordinateur permettant d'analyser votre utilisation du Site et/ou de l’Application. L'anonymisation IP est activée sur le Site. En conséquence, votre adresse IP sera préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États contractants de l'Accord sur l'Espace économique européen. Dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète est envoyée à un serveur de Google aux États-Unis et sera abrégée. En notre nom, Google utilisera ces informations pour évaluer l'utilisation du Site par les utilisateurs, compiler des rapports sur l'activité du Site. L'adresse IP fournie par Google Analytics dans le cadre de Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d'autres informations de Google. Vous pouvez empêcher le stockage de cookies en configurant votre logiciel de navigation en conséquence. Nous signalons toutefois que dans ce cas, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctions de ce site Web.

Vous pouvez également empêcher la collecte par Google des données générées par le cookie et liées à votre utilisation du Site Web (y compris votre adresse IP), ainsi que le traitement de ces données par Google en utilisant le module complémentaire pour navigateur disponible à l'adresse suivante:

• http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
• Voici plus d'informations sur l'utilisation des données par Google Inc.: https://policies.google.com/privacy/partners?hl=fr (données collectées par les partenaires Google)
• https://adssettings.google.com/authenticated (paramètres relatifs aux annonces que vous voyez)
• https://policies.google.com/technologies/ads?hl=fr (Utilisation de cookies dans les annonces)

Google LLC est conforme à la loi européenne sur la protection des données et est certifié conforme aux dispositions du contrat Privacy Shield:

https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active

Google Tag Manager

Ce site utilise Google Tag Manager pour gérer les tags du site. Un tag est un extrait de code JavaScript utilisé pour envoyer des informations d'un site Web à des destinataires, en particulier dans le contexte du suivi Web. L'outil Google Tag Manager lui-même ne collecte aucune donnée personnelle. L'outil déclenche d'autres tags susceptibles de collecter des données (par exemple, le tag de Google Analytics). Google Tag Manager n'accède pas à ces données. Si la désactivation a été effectuée au niveau du domaine ou du cookie, elle restera en vigueur pour toutes les tags de suivi implémentées avec Google Tag Manager. Cela facilite la mise en œuvre efficace de votre besoin par rapport aux procédures de suivi.

Pour plus d’information, vous pouvez consulter le lien suivant sur la protection des données.

• https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active

Google Fonts

Notre site Web utilise les " Google Fonts" de Google pour afficher les polices uniformément. Lorsque vous visitez un site Web, votre navigateur charge les polices requises dans la mémoire cache de votre navigateur pour afficher correctement les textes et les polices. Votre adresse IP est transférée aux serveurs de Google. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices Google, les polices standard sont utilisées.

Pour plus d'informations sur Google Fonts, consultez les pages suivantes:

• https://developers.google.com/fonts/faq
• https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active

Services Internet et intégrations de réseaux sociaux

ANO « TV-Novosti » partage ses offres sur des réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter, Instagram et YouTube afin de soutenir une distribution de contenu conviviale et actualisée sur Internet. Celles-ci vous permettent, en tant qu'utilisateur de partager le contenu sur les réseaux sociaux.

Vous pouvez également partager le contenu publié sur notre Site Web via votre adresse mail, WhatsApp et Telegram.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des données et l'exercice de vos droits, veuillez consulter les informations fournies par:

Facebook Inc., 1601 S California Ave, Palo Alto, California 94304, USA

• https://www.facebook.com/legal/terms/information_about_page_insights_data
• https://www.facebook.com/legal/terms/page_controller_addendum
• https://www.facebook.com/policies/cookies/
• https://www.facebook.com/privacy/explanation

Instagram LLC, 1601 Willow Rd, Menlo Park CA 94025, USA

• https://help.instagram.com/155833707900388

Twitter, Inc., 1355 Market St, Suite 900, San Francisco, California 94103, USA

• https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies
• https://twitter.com/fr/privacy

YouTube LLC, 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, USA

• https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr

Telegram

• https://telegram.org/privacy

Whatsapp

• https://www.whatsapp.com/legal/?eea=1#privacy-policy

SEMIOLOGIC

Sur notre Site Web vous pouvez utiliser un système de commentaires GraphComment. Ce service est fourni par la société SEMIOLOGIC, RCS : 790 715 726. Son siège social est situé au 67 cours Mirabeau 13100 Aix-en-Provence, France.

Notre système de commentaires offre diverses options de connexion. Soit via votre propre compte de messagerie ou via votre compte des plateformes externes (Facebook, Twitter et Google). Si vous vous inscrivez avec un compte des plateformes externes, ces fournisseurs de services collecteront et traiteront également des informations relatives à votre utilisation des fonctionnalités. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité du fournisseur respectif.

Pour chaque commentaire écrit via GraphComment, ANO « TV-Novosti » recevra les informations suivantes de l’utilisateur : adresse électronique spécifiée ou médias sociaux et votre adresse IP fournie par votre fournisseur au moment où vous avez soumis votre commentaire. La transmission d’adresses IP sert à prévenir toute utilisation abusive de la fonction de commentaire.

Vous pouvez trouver les informations de confidentialité de SEMIOLOGIC sur le lien ci-dessous:

• https://graphcomment.com/fr/dpa.html#2

Si vous laissez un message ou un commentaire sur notre Site Web, votre adresse IP sera sauvegardée. Cela se fait sur la base de nos intérêts légitimes au sens de l'article 6, paragraphe 1, point f, du RGPD:

• https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees/chapitre2#Article6

Application mobile «RT NEWS France»

Pour l'évaluation statistique de l'utilisation, des informations sont collectées sur le moment et la fréquence de démarrage, d'application et de fermeture de l'application. Ces informations sont collectées uniquement en tant qu'événements non personnels autonomes et non liés. Les adresses IP des appareils qui utilisent l'application sont collectés sous forme anonyme.

Cependant, ANO « TV-Novosti » n’est d’influence ni sur les données collectées et stockées par les fournisseurs de réseau et les fabricants de systèmes d’exploitation lors de l’utilisation de leur application, ni sur la manière dont elles sont utilisées. Pour avoir plus d’information, vous pouvez consulter les liens suivants :

Google Play Store (Android): Google LLC., 1600 Amphitheater Parkway, Mountainview, California 94043, USA

• https://policies.google.com/privacy?hl=en&gl=de

App Store (iOS): Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, California, USA, 95014

• https://www.apple.com/legal/privacy/