Souhaitant faire le djihad en Afghanistan, un Franco-marocain déchu de sa nationalité française

- Avec AFP

Souhaitant faire le djihad en Afghanistan, un Franco-marocain déchu de sa nationalité française© Alexis Le Meur
Un passeport français (image d'illustration)

Un Franco-marocain a été déchu de sa nationalité française pour avoir voulu rejoindre des djihadistes en Afghanistan. Utilisée par Christophe Castaner, la proposition de son extension avait suscité une grosse polémique sous François Hollande.

Un homme d'origine marocaine et naturalisé français a été condamné le 29 mai à la déchéance sa nationalité française pour avoir voulu rejoindre des djihadistes en Afghanistan. Mohamed El Hafiani, 36 ans, avait déjà été condamné en 2014 à cinq années de prison pour cette raison.

Il avait été arrêté au Pakistan en 2012 en compagnie de deux autres Français, et renvoyé en France un an plus tard. Lors de leur interpellation, les trois hommes étaient accompagnés de Naamen Meziche, un Franco-algérien considéré comme un cadre historique d'Al-Qaïda, et condamné en 2018 à 14 ans de réclusion pour «association de malfaiteurs terroriste criminelle». Selon les informations du Point, la procédure de déchéance a été initiée par le ministre de l’Intérieur Christophe Castaner et serait à l’étude pour être généralisée à toutes les affaires de ce type impliquant des binationaux.

Souhaitant faire le djihad en Afghanistan, un Franco-marocain déchu de sa nationalité française© Capture d'écran/legifrance.gouv
Extrait du Journal officiel du 29 mai 2019

Une déchéance encadrée

La déchéance de nationalité est possible pour les individus ayant «acquis la qualité de Français», et uniquement pour des motifs spécifiques, notamment avoir été condamné pour trahison ou terrorisme. Dans ces cas, la déchéance n'est encourue que si les faits reprochés se sont produits dans un délai de quinze ans après l'acquisition de la nationalité. Entre 1996 et 2016, seules 13 déchéances de nationalité ont été prononcées pour terrorisme, dont cinq en 2015, selon des chiffres du ministère de l'Intérieur. La déchéance de nationalité est en revanche impossible si elle a pour effet de rendre apatride, ou pour les personnes nées avec la nationalité française.

Après les attentats de novembre 2015, le président de la République, François Hollande, avait souhaité l'extension de la déchéance de nationalité aux binationaux nés français, suscitant un âpre débat. Des membres du gouvernement, comme Christiane Taubira, alors garde des Sceaux, avaient lutté contre cette mesure avant de se voir recadrés par le Premier ministre Manuel Valls.

Après plusieurs mois d'invectives et de discussions houleuses, François Hollande avait finalement renoncé à la réforme, suscitant de nombreuses railleries.

Lire aussi : Londres va déchoir de sa nationalité une jeune Britannique qui avait rejoint Daesh en Syrie

Raconter l'actualité

Les opinions, assertions et points de vue exprimés dans les commentaires sont le fait de leur auteur et ne peuvent en aucun cas être imputés à RT.

En cliquant sur chaque option, vous pouvez contrôler l'activation ou la désactivation du dépôt des cookies et de la création des profils : le bandeau de couleur indique si le dépôt de cookies et la création de profils sont autorisés (vert) ou refusés (rouge). Les cookies techniques (cookies de session, d'authentification et de sécurité) sont indispensables au bon fonctionnement de nos services et ne peuvent être désactivés.
OK

Ce site utilise des cookies.

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation, de la part de RT France et de tiers, de cookies et autres traceurs à des fins de mesure d'audience, partage avec les réseaux sociaux, personnalisation des contenus, profilage et publicité ciblée. Pour paramétrer l’utilisation des cookies veuillez accéder dans la rubrique «Paramétrer vos choix» et pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter la rubrique «Politique de Confidentialité»