Les propos tenus sur Facebook par un Marocain lui coûtent le renouvellement de son titre de séjour

Les propos tenus sur Facebook par un Marocain lui coûtent le renouvellement de son titre de séjour© LOIC VENANCE Source: AFP
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Estimant que ses publications sur Facebook montraient «un discours anti-occidental, complotiste et dirigé contre la société française», un Marocain s'est vu refuser le renouvellement de son titre de séjour par la cour d’appel de Paris.

Ses publications sur les réseaux sociaux ont été retenues contre lui : un Marocain de 31 ans, qui s’est vu refuser le renouvellement de son titre de séjour en France après analyse de son activité en ligne par les autorités.

C'est le site spécialisé Nextinpact qui a publié l'information, révélant une décision de la cour d’appel de Paris datée du 12 juillet 2019. Dans celle-ci, la cour rappelle que le préfet a motivé sa décision à la suite d’une enquête des services spécialisés du renseignement. Les résultats de cette enquête sont formels : l'intéressé représente une menace «très grave pour l’ordre public» en raison «de son comportement et de ses propos et écrits».

Un discours anti-occidental, complotiste et dirigé contre la société française

D'après l'arrêté du préfet de police, le compte Facebook de l'individu dévoilait sa proximité «à un nombre important de personnes appartenant à la mouvance islamiste radicale». Qui plus est, ses publications montraient «un discours anti-occidental, complotiste et dirigé contre la société française». D'autres informations ont en outre été ajoutées à son dossier, comme le fait qu'il ait «publié le 15 janvier 2018 la photographie d’une arme de poing», ou encore qu’il diffusait «des photographies de femmes prises à leur insu dans les transports en commun ou dans l’espace public».

Déjà arrêté pour des faits de violences volontaires aggravées en 2010 et pour la possession d’une arme prohibée de sixième catégorie en 2012 – sans être toutefois poursuivi pénalement pour ses faits – les magistrats ont jugé à la lumière de ces éléments que «la réalité de la menace à l’ordre public que [constituait] sa présence sur le territoire français [était] établie».

Le réseau social américain Facebook ne semble pas réticent à ce que les autorités l'utilisent pour récolter des éléments contre ses utilisateurs, puisqu'il a promis fin juin de fournir directement à la justice française des informations pour identifier les internautes diffusant des contenus haineux.

Lire aussi : Loi cyberhaine : une «approche répressive» pour la Commission nationale des droits de l'homme

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