Vidéo de campagne : Eric Zemmour attaqué de toutes parts sur des questions de droit d'auteur

Vidéo de campagne : Eric Zemmour attaqué de toutes parts sur des questions de droit d'auteur© Thomas SAMSON Source: AFP
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La vidéo de candidature d'Eric Zemmour sur YouTube, le 30 novembre 2021.
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Sociétés de production, réalisateur ou chaînes de télévision accusent le candidat à la présidentielle d'avoir utilisé sans autorisation leur contenu pour sa vidéo de candidature. C'est le cas de Quotidien... qui est pourtant coutumier du fait.

Le lancement officiel de campagne d'Eric Zemmour est parasité depuis le 30 novembre par une affaire de droits d'auteur. La vidéo d'annonce de candidature du polémiste − 2 millions de vues sur YouTube en 24 heures − est en effet en partie constituée d'images récupérées dans des médias et des films, pour lesquelles son équipe de campagne n'aurait pas fait de demande d'utilisation auprès de leurs propriétaires légaux. Une pratique qui n'a pourtant rien de rare, comme en atteste une récente affaire impliquant l'émission Quotidien... que l'on retrouve pourtant parmi les pourfendeurs du candidat nouvellement déclaré.

Les médias audiovisuels concernés par ces appropriations fugitives (quelques secondes d'images à chaque fois) vont de France 2, France 3, Radio France, BFMTV à Public Sénat ou RT France, ou encore les archives de l'INA. L'éventail est large ; de même pour les images de films célèbres, la vidéo du néo-candidat montrant subrepticement Jean Gabin dans Quai des brumes, Alain Delon dans L'éclipse, Jean-Paul Belmondo dans À bout de souffle, ainsi que des extraits d'Un singe en hiver d'Henri Verneuil ou du Jeanne d'Arc de Luc Besson.

Ce dernier a justement annoncé à l'AFP, dans la foulée de la diffusion du clip, vouloir engager des poursuites. Il n'est pas le seul à avoir dénoncé le choix des images apparaissant dans la vidéo de campagne. L'agence de presse française elle-même a fait savoir qu'elle se réservait «la possibilité d’engager des poursuites pour obtenir réparation du préjudice qui [lui] est causé» par l'utilisation de plusieurs de ses vidéos.

La société de production Pathé a quant à elle déclaré au Monde n'avoir «donné aucune autorisation à l'utilisation d'images reproduites dans la vidéo d'annonce de candidature d'Eric Zemmour». Gaumont réfléchirait de son côté aux actions juridiques à mener, selon Les Jours, tandis que l'écrivain Jacques Attali, qui apparaît également, a lui aussi protesté.

Sur TMC, le présentateur de Quotidien Yann Barthès, qui apparaît dans le clip zemmourien, a expliqué le 30 novembre au soir que la société de production de l'émission allait engager des poursuites. «L'argent que nous recevrons de Zemmour sera reversé aux associations qui viennent en aide aux migrants», a-t-il assuré, espérant faire un pied-de-nez au candidat critique de l'immigration.

Droit d'auteur ou droit «de courte citation» ?

Si BFMTV a précisé auprès de l'AFP que la chaîne «n'engagerait pas de poursuites» pour l'utilisation de ses propres images, également présentes dans la vidéo de l'essayiste, beaucoup d'autres médias, dont le service public via France 24 et France Télévisions, ne sont pas sur cette ligne. «Nous allons faire injonction à l'équipe du candidat Zemmour de retirer notre logo», a expliqué la communication de Public Sénat, alors que celle de Radio France affirme que «comme tout le monde, il conviendra qu'Eric Zemmour s'acquitte des droits des images reprises».

D'un point de vue juridique, les deux camp font valoir leurs arguments. Les accusateurs font ainsi appel au droit à l'image et aux droits d'auteur.

«Nous n'avons pas cédé de droits, ni donné d'autorisation d'exploitation d'images à l'équipe d'Eric Zemmour. Par ailleurs, s'agissant d'un clip politique, celle-ci aurait dû s'assurer de l'accord des ayants droit, dans le respect de leur droit moral», a détaillé la direction de France Télévisions. Citée par France Inter, Camille Mogan, avocate au barreau de Bordeaux, spécialiste du droit de la propriété intellectuelle, souligne en effet qu'«en matière de droit d'auteur, il faut toujours un accord écrit». Les faits reprochés concerneraient donc le droit d'auteur (article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle) et le droit à l'image (article 9 du Code civil).

De son côté, l'entourage de l'essayiste-candidat a répondu à la polémique auprès de l'AFP, mettant en avant le droit dit «de courte citation». «Tout a été réglé ou est en cours de règlement pour les images ajoutées récemment. On fait les choses comme il faut. C'est un non-sujet au regard de l'importance du moment», a balayé Olivier Ubéda, porte-parole d'Eric Zemmour. «Moi je ne m'occupe pas de cela», a déclaré pour sa part le prétendant à l'Elysée le 30 novembre sur TF1, évoquant des «querelles de juristes». 

Yann Barthès lui même rattrapé par ce type de pratiques

Mais la pratique du vol de contenus est-elle si exceptionnelle que le laisse supposer la levée de boucliers consécutive à cette polémique ? Rien n'est moins sûr...

Yann Barthès, le présentateur de Quotidien, a ainsi déjà usé lui-même de cette méthode en novembre 2019. L'animateur avait diffusé un lien renvoyant gratuitement vers un PDF d'un article que lui consacré Valeurs actuelles, et dont il n'aimait pas la teneur. «Demain n'achetez pas le journal d'extrême droite Valeurs Actuelles et lisez GRATOS le dossier bidon qu'il nous consacre dès aujourd'hui», avait écrit Yann Barthès sur les réseaux, avant de supprimer son message. La direction du magazine avait pour sa part dénoncé «une atteinte à une œuvre intellectuelle».

La pratique de la «courte citation» est par ailleurs récurrente dans les médias, parfois de manière peu élégante, comme quand la source de certaines images est maquillée au moyen d'un floutage de logo, par exemple. RT France en avait récemment fait l'expérience de la part de confrères en juillet 2021...

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