«Sans les médecins étrangers, l'hôpital ne fonctionnerait pas.» C'est le constat sans appel que dresse Olivier Varnet, neurologue à l'hôpital de Gonesse (Val-d'Oise), sur l'antenne de RT France, en évoquant l'apport des médecins diplômés hors de l'Union européenne qui ont largement prêté main-forte au personnel hospitalier pour faire face à l'épidémie de coronavirus en France.
Tous les médecins diplômés devraient avoir le droit d'exercer, sous réserve d'une vérification des connaissances qui n'est pas très difficile à organiser
Selon Olivier Varnet, ces médecins qui n'ont pas le droit d'exercer en France sont largement sous-payés par rapport à leurs confrères et ne bénéficient que d'un statut inférieur au travail qu'ils fournissent. «Je pense que tous les médecins diplômés devraient avoir le droit d'exercer, sous réserve d'une vérification des connaissances qui n'est pas très difficile à organiser», plaide le neurologue, qui dénonce à cet égard «cynisme du gouvernement qui continue à les exploiter complètement, à utiliser leurs connaissances et leurs compétences sans leur donner aucun droit supplémentaire».
Une situation «humiliante»
Toujours sur RT France, Amine Benyamina, chef du service de psychiatrie et d'addictologie à l'hôpital Paul Brousse de Villejuif (Val-de-Marne) et initiateur de la pétition adressée à Edouard Philippe pour «l'intégration des médecins à diplôme étranger engagés dans la lutte contre la pandémie», parle d'une situation «humiliante».
«Pour exercer en France, il faut avoir un diplôme français et être français [...] mais le système n'a pu tenir que grâce à ces supplétifs hospitaliers qui sont des médecins diplômés hors Union européenne», explique l'addictologue. Le gouvernement a en effet assoupli les conditions d'exercice pour les médecins étrangers, sur fond de pandémie, en autorisant en particulier ceux qui n'avaient pas le droit d'exercer à remplir des fonctions «non médicales», peut-on lire dans un document du ministère de la Santé.
Ils sont au même niveau de compétence et d'intervention que leurs confrères français
Mais dans les faits, les deux médecins interrogés par RT France assurent que ces praticiens font le même travail que leurs confrères. «C'est insupportable parce que leur compétence au quotidien n'est pas remise en question puisque comme tout le monde le voit, notamment en période de crise, ils sont au même niveau de compétence et d'intervention que leurs confrères français», déplore Amine Benyamina.
Trois cas de figure
Sur la fiche gouvernementale intitulée «communication sur les possibilités pour les établissements de santé de recruter des praticiens à diplôme hors Union européenne dans le cadre du Covid-19», datée du 8 avril et publiée le 20 avril, le ministère des Solidarités et de la Santé détaille les trois cas de figure dans lesquels ces professionnels de santé peuvent exercer. L'évolution la plus marquée concerne «les praticiens qui ne sont pas actuellement en exercice et qui n'ont pas encore satisfait à la procédure d'autorisation d'exercice». «Afin de répondre aux offres de service de ces candidats dans le contexte de crise sanitaire, il est proposé d'examiner pour exercer à titre dérogatoire des fonctions non médicales les candidatures» de ces praticiens. Il s'agit de ceux qui ont déjà tenté les épreuves de vérification des connaissances pour obtenir une équivalence mais qui n'ont pas réussi le concours durant les trois dernières années. Ils devront déposer un dossier auprès des Agences régionales de santé (ARS), en charge de les mettre en relation avec des établissements.
«L'ensemble de ces praticiens exerceront des fonctions non médicales (aide-soignant, accueil et orientation...) d'appui auprès des équipes soignantes les plus mobilisées par la gestion de la crise dans le cadre de contrats de travail conclus par les établissements de santé», peut-on encore lire.
«Prêter main-forte»
Entre 4 000 et 5 000 praticiens diplômés hors UE officient déjà comme non titulaires dans des établissements français, généralement dans les hôpitaux publics.
Le ministère de la Santé précise que ces personnes, lorsqu'elles souhaitent augmenter leur temps de travail pour «prêter main-forte dans un établissement plus exposé à un afflux de patients» du Covid-19, peuvent être «temporairement autorisées à poursuivre leur période probatoire dans une autre structure» en cas d'accord entre établissements pour une «convention de mise à disposition».
Le gouvernement avait déjà publié, le 1er avril, un décret autorisant médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens diplômés hors UE à exercer dans certains territoires d'Outre-mer, «tant que demeure en vigueur dans les territoires l'état d'urgence sanitaire». Les médecins étrangers ayant la qualité de réfugié peuvent, eux, toujours être recrutés par les établissements publics sous un statut de contractuel, sans avoir passé les épreuves de vérification de connaissances.
Dans un communiqué commun publié le 21 avril, le HCR – l'Agence des Nations unies pour les réfugiés – et le Conseil de l'Europe ont encouragé les pays européens «à recourir au soutien que les professionnels de santé réfugiés peuvent apporter». «Toutes les ressources disponibles pour aider doivent être mises à contribution en cette période de crise», a notamment déclaré Filippo Grandi, Haut-commissaire de l'ONU pour les réfugiés, cité dans le communiqué. Les réfugiés «peuvent ainsi montrer leur solidarité et contribuer en retour aux communautés qui les accueillent», a-t-il ajouté.