France

Un afficheur condamné à verser 32 000 euros à BFMTV pour une affiche parodique

Michel-Ange Flori devra verser 32 000 euros à la chaîne privée pour avoir atteint à son «image » avec une affiche parodique à Toulon. Il invoque le droit à la parodie, qui n'a pas été retenu par le tribunal de grande instance de Marseille.

32 000 euros. C’est la somme que devra verser l’afficheur originaire du Var Michel-Ange Flori à la chaîne d'information BFMTV pour avoir placardé, dans la ville de Toulon, des affiches 4X3 reprenant un visuel de mai 68 sur lequel avait été ajoutée la phrase : «La police vous parle tous les jours sur BFMTV.»

Le verdict a été rendu par le tribunal de grande instance de Marseille le 5 juin au motif que le message était «avilissant» et portait «atteinte à l’image de BFMTV» précisant, dans son ordonnance de référé, que «la liberté de parodie ou de caricature n’ét[ait] pas applicable au droit des marques». Il devra donc verser 30 000 euros au média, détenu par l’homme d’affaires franco-luso-israélien Patrick Drahi, qui avait de son côté réclamé 150 000 euros.

Michel-Ange Flori devra également supprimer les deux affiches en question, sous astreinte de 100 euros par affiche et par jour de retard, tout comme la photographie de l’opération sur Facebook, sous la même astreinte. Il lui est également interdit de faire à nouveau usage de la marque BFMTV sous astreinte de 1 000 euros par infraction constatée. Le publicitaire a par ailleurs été condamné à verser la somme de 2 000 euros au média sur la base de l’article 700 du code de procédure civile, portant le total des sommes dues à 32 000 euros.

«32 000 euros pour avoir écrit BFMTV sur une affiche, c’est ahurissant, évidemment nous allons faire appel», a-t-il déclaré à l’AFP, rappelant qu’il avait «purement et simplement caviardé une célèbre affiche de mai 68». Cette affiche de l’époque, affublée d’un logo de l’ORTF, affirmait : «La police vous parle tous les soirs à 20h.» L'homme n'en est pas à son coup d'essai puisque depuis le début de la crise des Gilets jaunes, il avait multiplié les messages de soutien aux manifestants.

Lors de son audience, le 24 mai, l'afficheur avait plaidé «le droit à la parodie et à la liberté d'expression». L'argument n'a finalement pas convaincu le tribunal marseillais. 

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